Que peut-on financer avec la coopérative ? Accueil Que peut-on financer avec la coopérative ? A quoi sert une coopérative scolaire ? Que peut donc financer la coopérative scolaire ? A quoi sert une coopérative scolaire ? Depuis les lois de Jules Ferry qui ont institué l’école, Celle-ci n’a aucune personnalité ni autonomie juridique. C’est donc à la mairie que revient l’obligation de faire fonctionner son école. De ce fait, toutes les charges inhérentes à l’entretien du bâtiment doivent être payées par la mairie eau, électricité, chauffage, entretien des locaux, etc. De plus, l’école étant gratuite et obligatoire, les mairies ont aussi l’obligation d’assumer les charges liées aux enseignements obligatoires tels que définis par le Ministère de l’Education nationale cahiers, crayons, manuels, cartouches d’imprimantes, pharmacie, … doivent être payés sur les crédits scolaires. Enfin, la loi du 23 février 1963 définit la Gestion de fait » il s’agit de la manipulation de fonds publics par une personne n’ayant pas la capacité de comptable public ». En termes clairs, il est interdit à une personne autre qu’un comptable public le Percepteur ou le Trésorier-payeur général par exemple de collecter des recettes ou d’engager des dépenses dont l’obligation revient à une entité publique. En conséquence, les crédits scolaires ne peuvent en aucun cas être gérés par une autre entité que la mairie. A l’inverse, aucune entité ne peut se substituer à la mairie pour gérer à sa place des dépenses ou des recettes dont l’obligation revient à la mairie. Pour exemples, une municipalité n’est pas endroit de verser une subvention pour entretien du photocopieur », ou de déléguer à la coopérative scolaire le paiement de la pharmacie de l’école. En retour, la coopérative n’est pas en droit d’acheter des fournitures liées aux enseignements obligatoires manuels, tables, chaises, cahiers dont la dépense incombe légalement à la mairie. Que peut donc financer la coopérative scolaire ? La coopérative scolaire a pour objet de servir de support financier et assurantiel aux activités et projets facultatifs proposés par l’équipe enseignante aux élèves, ou par les élèves lors d’un conseil de coopérative. Le terme facultatif peut être défini de plusieurs façons - l’activité ou le projet n’entre pas dans le cadre des programmes définis par le Ministère de l’Education nationale, mais représente un réel intérêt pédagogique pour les élèves. Il peut donc être initié par les enseignants sous réserve de la compatibilité avec les prescriptions légales de l’Education nationale, comme par exemple une sortie à la demi-journée ; - l’activité ou le projet est totalement ou partiellement payant, ce qui va à l’encontre du principe de gratuité de l’école publique ; dès lors, le projet est soumis à l’approbation des parents en tant que payeurs ; l’exemple-type est la sortie à la demi-journée avec participation financière des parents ; - l’activité ou le projet déborde des horaires de l’école définis par la Mairie et l’IEN, auquel cas l’approbation des parents est indispensable. Si l’une au moins de ces trois conditions est avérée, le projet devient facultatif et peut être mis en place sous l’égide et la responsabilité de la coopérative scolaire. Notons aussi que dès lors qu’un projet dépasse le temps de la journée et que des nuitées sont envisagées avec les élèves, il ne relève plus de l’autorisation du directeur de l’école, mais doit être soumis à l’approbation de l’Education nationale. Si la coopérative scolaire est organisateur de tels projets, elle engage sa responsabilité et doit donc disposer d’un contrat d’assurance solide. Toute coopérative doit donc souscrire un contrat d’assurance ; il engage la responsabilité des dirigeants de l’association. Pour les coopératives affiliées à l’OCCE, un contrat unique est souscrit auprès de la MAIF pour tous ses adhérents. Attention une coopérative autonome qui ne disposerait pas d’un agrément de la DSDEN peut se voir refuser la mise en œuvre du contrat, même s’il a été signé en bonne et dûe forme, au motif que le fonctionnement n’était pas agréé par les services de l’Education nationale et que l’activité ayant créé le sinistre n’aurait pas dû être pratiquée. La responsabilité civile et pénale doit alors être assumée à titre personnel par les dirigeants de la coopérative scolaire déclarés en Préfecture et la réparation des préjudices leur incombe à titre personnel.

Quepeut-on acheter avec la coopérative scolaire ? ICI. Vous avez des bons plans pour remplir la caisse de votre coopérative de classe ? Partagez les en commentaires ! Autres articles sur la rentrée scolaire ICI . Commentaires. 1. cathy Samedi 3 Septembre 2016 à 17:19 Merci. Répondre. Ajouter un commentaire. Nom / Pseudo : E-mail (facultatif) : Site Web (facultatif) :

Lacoopérative scolaire à l'école ce sont des fonds qui permettent de faire plus d'activités. Dans les classe, elle permet d'acheter du matériel qui ne peux pas être acheté avec les crédits alloués par la ville de Nice. Par exemple ce sont les ingrédients qui nous permettent de réaliser les gâteaux d'anniversaires, la galette si nous la préparons ou des crêpes à l'occasion

^{L’école en France est laïque et gratuite. Sauf si vos enfants sont inscrits dans un établissement privé, on ne peut en aucun cas solliciter financièrement les familles. Petit point pour mettre les choses au clair avec Valérie Piau, avocate en droit de l’éducation, et auteure du Guide Piau – Les droits des élèves et des parents d’élèves. Coopérative scolaire En début d’année, en primaire en particulier, on sollicite souvent les parents pour participer à la coopérative scolaire. De l’argent qui sera normalement utilisé en cours d’année pour aider l’enseignant à monter ou à conduire un projet de classe. Attention votre contribution à la coopérative scolaire n’est aucunement obligatoire. La coopérative n’est pas due. On ne peut solliciter financièrement les familles », rappelle Valérie Piau. A chacun, donc, de décider s’il souhaite contribuer ou pas, en fonction de ses moyens. Et sachez que si vous ne contribuez pas à la coopérative, cela ne pénalisera en rien votre enfant. Achats de rentrée Vous récupérez chaque année une liste plus ou moins longue de fournitures scolaires demandées par les enseignants pour la rentrée. Et parfois, certains incitent à acheter des marques de fournitures en particulier la calculatrice de telle marque, ou les feutres de telle autre. Et bien sachez que de telles pratiques sont totalement interdites. L’Education nationale a une circulaire stipulant que les enseignants ont interdiction de demander des fournitures de marques, même si en pratique ils le font », précise bien Valérie Piau. Sinon, c’est privilégier les intérêts mercantiles d’une société privée. C’est une manière de faire de la pub pour une société privée en proposant aux élèves de consommer, sans qu’il y ait eu appel d’offres ». Donc à vous seuls de décider des produits de marques que vous voudrez bien acheter. Et votre enfant ne pourra certainement pas être sanctionné ou pénalisé s’il n’a pas scrupuleusement acheté les produits de marques qui se seraient malencontreusement glissée dans la liste des fournitures. Abonnements presse ou éditeurs En primaire, on propose régulièrement aux parents d’abonner leur enfant à un quotidien ou de recevoir des albums jeunesse de manière régulière. Là encore, c’est une pratique courante, mais pas normale au sein de l’école. Si l’enseignant incite les élèves à s’abonner, il y a une sorte de pression morale », selon Valérie Piau. Les parents ne souhaitant pas abonner leur enfant peuvent en effet être amenés à se culpabiliser, selon la façon dont on leur propose la chose. Valérie Piau insiste toute sollicitation financière est interdite. Et de surcroît, ne proposer qu’un seul éditeur, qui se retrouve ainsi en situation de monopole, pause un questionnement par rapport à la sollicitation des familles et à l’absence de choix ». Même si un quotidien d’information peut être utilisé dans le cadre du travail en classe, ça reste une offre commerciale ». Activités scolaires Peut-on solliciter financièrement les parents pour contribuer aux frais de piscine, d’une pratique sportive ou artistique au sein de l’école ou de la classe ? Là encore, la réponse est non. On ne peut demander de participation ni pour l’autocar, ni pour la piscine, … », affirme Valérie Piau. Ces frais inhérents à un enseignement disciplinaire faisant partie d’un programme scolaire sont entièrement pris en charge par le budget de fonctionnement de l’établissement scolaire à partir du moment où il s’agit d’enseignements obligatoires pendant le temps scolaire. Sorties et voyages scolaires Les établissements organisent chaque année des sorties scolaires. Voire même des voyages scolaires classe découverte, classe verte, classe de neige ou autres séjours à l’étranger en immersion dans des familles d’accueil. Des sorties et voyages qui ont un coût, que tous les parents ne peuvent pas se permettre. Il ne faut en aucun cas que les enfants soient privés d’une sortie parce que les parents ne sont pas à même de payer », affirme Valérie Piau. Par contre, on est en droit de demander une participation financière aux parents si ces activités ont lieu en dehors des heures scolaires », précise l’avocate. Dans tous les cas, si l’argent est un frein pour un voyage ou une sortie scolaire, il y a des aides financières qui doivent être données par l’établissement », précise Valérie Piau. L’établissement est sensé prévoir un système d’aides pour éviter qu’il y ait discrimination par l’argent. Si on ne vous le propose pas automatiquement, n’hésitez pas à rencontrer le chef d’établissement ou à écrire à l’inspection académique pour exposer votre situation. Pour contacter Valérie Piau Le guide Piau – Les droits des parents d’élèves et des élèves, par Valérie Piau, aux Editions L’Etudiant, 22,92 €. Commander Vous avez aimé cet article ou bien vous voulez réagir ? Articles en relation}

lacoopérative scolaire affiliée à l’Office Central de la Coopération à l’École (OCCE) est une section locale de l’association départementale OCCE. Statut Règles applicables Responsabilité. la coopérative scolaire type loi 1901 . personne morale distincte (dont le siège se situe à l’école) Toutes les dispositions légales, dont les dispositions fiscales, applicables aux Les parents et la coopérative Accueil Les parents et la coopérative L’OCCE, plus qu’une coopérative une association au service d’une éducation citoyenne, responsable et solidaire, pour la réussite de tous les enfants. Comme à chaque rentrée scolaire, il va être question, dans la plupart des écoles, de la Coopérative scolaire OCCE. Mais connaissez-vous réellement les objectifs poursuivis par cette dernière ? Savez-vous simplement à quoi peut être utilisé l’argent que vous donnez ? L’OCCE Office Central de la Coopération à l'Ecole promeut la pédagogie coopérative et accompagne les enseignants pour développer et donner à vivre la coopération et les apprentissages coopératifs en milieu scolaire. Le projet pédagogique et son financement Dans l'école, la coopérative scolaire OCCE accompagne les projets coopératifs initiés par les élèves et leurs enseignants ainsi les enfants et les jeunes développent leur connaissance du monde, leur esprit critique et deviennent des acteurs positifs pour une société plus solidaire et démocratique. Pour réaliser ces projets, il est souvent nécessaire d’alimenter les fonds de la coopérative OCCE ; plusieurs sources y participent subventions des collectivités, ventes lors de la fête de l’école, ventes de photographies scolaires, de calendriers, financement participatif la Trousse à projets … Il est également proposé aux familles de participer au financement de la coopérative le plus souvent, en début d’année scolaire il ne peut s’agir que d’un soutien volontaire, qui manifeste leur volonté de soutenir les actions de la coopérative de l’école ou de la classe. Un bilan financier concernant l’utilisation des fonds de la coopérative est transmis tous les ans aux parents, communes et association départementale OCCE. L'OCCE au service d'une pédagogie coopérative Les coopératives scolaires OCCE des écoles maternelles et élémentaires sont toutes obligatoirement affiliées à une association départementale de l’Office Central de la Coopération à l’Ecole. Les coopératives scolaires adhérentes de l’OCCE paient une cotisation modique qui leur donne accès à de multiples services comme l’assurance de tous les élèves pour les activités de la coopérative notamment lors de voyages ou de sorties scolaires, des informations, conseils et outils pédagogiques pour accompagner les projets et mettre en place une réelle vie associative et coopérative au sein de la classe ou de l’école. Lettre aux parents 2022 Règlement intérieur des coopératives scolaires Circulaire sur les coopératives scolaires

budgetcoopérative scolaire sécurité effectifs et prévisions projets des enseignants : cirque et site internet Réforme des rythmes scolaires demandes diverses à la mairie questions diverses COMPTES DE L’ECOLE Coopérative scolaire 1er septembre 2013 : 4425.87€ dépenses 1359.55€ 129.60€ assurance + OCCE 46.85€ cuisine cycle 1 + cochon d’inde 201.60€ cinéma ( 111.60

Achats avec la coopérative Accueil Achats avec la coopérative Ces règles sont valables pour TOUTES les coopératives scolaires OCCE. CE QUI EST AUTORISÉ Tout ce qui rentre dans le cadre d’un projet pédagogique géré par les enfants avec l’aide des adultes que ce soit au niveau d’une classe ou au niveau d’une école sortie scolaire, voyage, entrée spectacle, musée etc. Des livres pour la bibliothèque, des jeux, du petit matériel TM, bricolage et EPS style ballons, balles, raquettes. L’assurance des membres et des biens de la coopérative Des abonnements à des revues ou des journaux pour enfants Des logiciels éducatifs et des participations à des actions de solidarité. CE QUI EST TOLERÉ L’achat exceptionnel d’un ou deux manuels manquants. L’achat de fournitures scolaires en petites quantités pour finir l’année … si tout autre financement ne peut être trouvé. CE QUI EST INTERDIT Achat de photocopieur et/ou son contrat de maintenance à l’exception d’un projet pédagogique de classe ou d’école comme la réalisation d’un journal scolaire par exemple. Achat de manuels scolaires, de fournitures pour le fonctionnement normal de la classe. Des livres pédagogiques pour les maîtres. Des logiciels de gestion d’école. Tout gros matériel informatique, hi-fi, vidéo. Gros matériel d’EPS le Président de l’Association est responsable en cas d’accident Appareil électroménager pour la salle des maîtres. Matériel de téléphonie. Les consommables cartouches d’imprimante pour le fonctionnement administratif de l’école. Des jeux de cour. Ouvrir un compte type Livret A pour les coopératives OCCE. MALGRÉ TOUTES CES RESTRICTIONS, IL Y A L’ESPRIT ET LA RÈGLE ET C’EST À CHAQUE ÉQUIPE DE FAIRE AU MIEUX, AFIN QUE L’ARGENT COLLECTÉ, QUI EST TOUJOURS CELUI DES PARENTS, QUELLE QUE SOIT LA MÉTHODE EMPLOYÉE … SOIT UTILISÉ AU BÉNÉFICE DES ENFANTS. CE QUE JE PEUX FAIRE OU PAS … MAIS… Les enseignants peuvent percevoir des fonds sur leur compte personnel à condition que cela soit un chèque de la coopérative de l’école sous forme de régie d’avance limitée à 150€ renouvelable ou non. Il est interdit aux enseignants de mettre sur leur compte personnel les chèques des parents ou l’argent liquide ; toute somme perçue par la classe doit obligatoirement transiter par la coopérative générale. Les frais d’affranchissement du courrier administratif ne doivent pas être pris en charge par la coopérative mais par la mairie. Seule la correspondance scolaire, considérée comme projet pédagogique peut être financée par la coopérative. La coopérative peut recevoir des subventions à condition qu’elles soient utilisées dans le but pour lequel elles ont été versées. Un compte-rendu financier doit être établi Toute dépense doit être accompagnée d’une pièce justificative facture plutôt que ticket de caisse. À titre exceptionnel, et pour une petite somme, une déclaration sur l’honneur peut faire office de pièce justificative. L’école n’a pas le droit de délivrer de reçus fiscaux ; seule une Association reconnue d’utilité publique peut en délivrer OCCE. L’OCCE départemental peut en délivrer pour des sommes importantes et dans un cadre précis nous consulter. Impossible pour les autres associations car pas de reconnaissance d’utilité publique sauf USEP Le Mandataire est toujours un enseignant de l’école mais pas forcément le directeur. La tenue du cahier de comptabilité peut être confiée à un autre enseignant. Demander une cotisation », sous forme de participation volontaire » La participation est facultative. On ne doit exclure aucun élève de quelque activité que ce soit pour des raisons financières. Il serait aussi anormal de faire payer une activité à un élève sous prétexte que ses parents n’ont pas participé à la coopérative. L’argent de la coopérative sert à financer les projets pédagogiques. La coopérative ne doit en aucun cas pallier les manques des collectivités locales. Les classes transplantées peuvent être gérées par la coopérative. Sauf si ce sont des classes proposées par la municipalité qui doit alors les gérer elle-même. La tenue des comptes est obligatoire. Chaque Mandataire tient un cahier de comptabilité avec pièces justificatives. L’assurance des biens et des membres de la coopérative est obligatoire. À partir de septembre 2010, les coopératives OCCE bénéficient d’un contrat unique inclus avec l’adhésion. On peut payer les intervenants mais uniquement sur facture de l’association ou de l’entreprise qui les emploie et toujours par chèque. Une école ne peut pas rémunérer un particulier ni éditer une feuille de paye, ou signer un contrat GUSO. Les parents peuvent demander à tout moment de voir les comptes de la coopérative et cela ne peut pas leur être refusé. Il est indispensable de présenter les comptes-rendus financiers lors des Conseils d’École, dans un souci de transparence.

Depuisdeux ans la Région a acheté les manuels scolaires et les met à disposition des élèves qui s’engagent à les restituer intégralement et en bon état, sinon les manuels ne leur seront pas fournis l’année suivante et ils devront les acheter. La coopérative a été agréée par la région pour gérer la réception, la distribution et le ramassage de ces manuels en fin d’année ^{Nous vous proposons d'emprunter des jeux coopératifs le parachute coopératif du Cycle 1 au Cyle 3 " Le mouvement circulaire, ensemble qui tient à la fois de la marche, de la danse et de la chorégraphie, renforce la cohésion du groupe alterner des jeux de parachute en début d’année scolaire avec des jeux coopératifs basés sur l’écoute et la confiance permet de constituer un certain état d’esprit coopératif à établir pour apprendre tous ensemble et non pas les uns en compétition avec les autres. C’est un des préalables pour instaurer dans une classe ou un groupe une véritable pédagogie coopérative. " Alain JOFFRE, ancien directeur d'école et animateur départemental OCCE 07 Voici un dossier " Jeux de parachute " proposé par l'OCCE 75 Nombre de parachute disponible 1 20 joueurs le visiocoop du Cyle 2 au Cycle 3 Par équipe, dont le manipulateur a les yeux bandés, les enfants ont à reproduire en 3 dimensions une structure géométrique avec des éléments de bois. Les modèles sont en photo sur des cartes dont les nombres de 3 à 8 indiquent la difficulté et le nombre de pièces à utiliser. Il est possible de fixer un temps maximum pour réaliser la structure ou de chronométrer et comparer la vitesse d’exécution de 2 vite, les enfants perçoivent que l’intérêt principal est l’entraide entre eux au sein de l’équipe qui les oblige à trouver un mode de communication orale adapté. En effet, ils s’aperçoivent que parler à un aveugle c'est-à-dire sans geste tout en lui expliquant des gestes à faire et à coordonner n’est pas si simple qu’il n’y paraît... Nombre d’exemplaires disponibles 7 le crayon coop du Cyle 1 au Cyle 3 Tirez les ficelles pour diriger un crayon et laissez libre cours à votre imagination parcourez un circuit, résolvez un labyrinthe, réalisez un dessin choisi, etc. Le support de crayon ou marqueur ou craie... est équipé de ficelles permettant à plusieurs personnes d'exécuter un dessin avec concentration, coopération et adresse. Le support a la forme d’une toupie auquel peuvent être accrochées jusqu'à 10 ficelles 20 ficelles pour un jeu qui seront tendues chacune par un participant. Les joueurs doivent se coordonner pour reproduire des modèles sur une surface horizontale. On peut jouer en parlant ou... en silence. Règle en vidéo Nombre d’exemplaires disponibles 3 10 joueurs la tour de Froebel du cycle 2 au cycle 3 Dans le même principe que le crayon coop, sans entente et coopération, impossible de monter cette tour ! Nombre d’exemplaire disponible 1 de 2 à 10 joueurs Des plateaux de jeux d'échecs Nombre d'exemplaires disponibles 4 le classeur de jeux coopératifs OCCE est disponible sur le site de la Fédération OCCE Nous vous proposons donc de réserver un/des jeux pour une période via ce formulaire nous vous contacterons une fois votre demande reçue pour convenir d'un rendez-vous.} uiS6tO.

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